Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POISSONNERIE TEVENNEC
CASSIOPE SARL

Numéro de dépôt :
99810225
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2009

Présentation de la marque POISSONNERIE TEVENNEC

Déposée le 2 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POISSONNERIE TEVENNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPE domicilié(e) 17 RUE SAINT BERNARD, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 583 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CASSIOPE - France.

La marque POISSONNERIE TEVENNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POISSONNERIE TEVENNEC est expirée depuis le 2 septembre 2009.

CASSIOPE a également déposé les autres marques suivantes : ESPOIR 2000 , LYLAH , PHILYPA , WUMB (WORLD URBAN MUSIC BLACK) , COUPÉ DÉCALÉ MANIA , EDENE , LES DÉESSES


CASSIOPE SARL - 17 RUE SAINT BERNARD, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 421583709


SARL CASSIOPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Produits de la mer et de l'aquaculture préparés et transformés. Produits de la mer et de l'aquaculture ni préparés ni transformés. Préparation de plats à emporter.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.